Règlement Intérieur du Club Avenir Cycliste Bollénois
1. Objectifs et Philosophie
Le club l’Avenir Cycliste Bollénois ou l’ACB a pour vocation de promouvoir la pratique du cyclisme sous toutes ses formes (Ecole de cyclisme, BMX, Piste, Route, VTT, Gravel, Sprint, etc.) dans un esprit de convivialité, de respect et de sécurité. Il s’adresse aux enfants à partir de 4 ans, ainsi qu’aux adolescents et adultes, débutants ou confirmés.
2. Conditions d’Adhésion
3. Acceptation et renouvellement d’adhésion
L’adhésion au club, qu’elle soit initiale ou renouvelée, est soumise à l’approbation du bureau de l’association. Le club se réserve le droit de refuser toute demande d’adhésion ou de renouvellement si le comportement, l’attitude ou les actions du demandeur sont contraires aux valeurs, à l’éthique ou aux engagements définis par le présent règlement et les statuts de l’association.
Ce refus ne constitue pas une sanction disciplinaire et n’a pas à être motivé, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et à la jurisprudence en vigueur. Le bureau statue souverainement sur toute demande d’adhésion ou de renouvellement.
4. Équipement Obligatoire
Chaque adhérent doit se présenter aux sorties ou entraînements avec :
Attention : Le club ne prend pas en charge l’entretien des vélos. L’équipement est sous la responsabilité de l’adhérent. Le club décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation.
5. Encadrement et Entraînements
6. Comportement et Sécurité
7. Compétitions
8. Responsabilités
9. Droit à l’image et communication
Dans le cadre de ses activités, le club est amené à prendre des photographies ou vidéos des adhérents (mineurs et majeurs) lors des entraînements, compétitions ou événements, et à les diffuser sur ses supports de communication (site internet, réseaux sociaux, affiches, presse locale, etc.).
En adhérant au club, chaque membre (ou son représentant légal pour les mineurs) autorise expressément le club à utiliser son image ainsi que son nom dans le cadre de la promotion des activités du club, sauf opposition écrite formulée au moment de l’inscription.
Conformément à l’article 9 du Code civil et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à l’utilisation de son image ou de ses données personnelles. En cas de refus de cette autorisation, le club se réserve le droit de ne pas valider l’adhésion, dans la mesure où cette opposition rendrait difficile la gestion ou la valorisation des activités collectives.
10. Référence aux statuts
Le présent règlement intérieur complète les statuts de l’association. En cas de contradiction, les statuts prévalent.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre des activités du club et ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement. Conformément à la loi Informatique et Libertés, chaque adhérent dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
12. Procédure disciplinaire
En cas de non-respect du règlement, le bureau peut convoquer l’adhérent concerné (et ses représentants légaux s’il est mineur) pour un entretien. Des mesures peuvent être prises allant de l’avertissement à l’exclusion temporaire ou définitive, sans remboursement de la cotisation.